Pierre Catala


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Catala (Pierre, Patrick, Étienne)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2022-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
05 Mai 202205/05/2022
De: Catala (Pierre, Patrick, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
date_debut="2021-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Catala (Pierre, Patrick, Étienne)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
19 Décembre 202119/12/2021
De: Catala (Pierre)
Objet:
aspirants
GENDARMERIE
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Catala (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
à l'arrêté du
17 novembre 2016
précités, pour la filière PC
Filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Catala (Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupes et par lycées sur la liste normale
par groupes et par lycées sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 2
Groupe:
admission
19 Juillet 200719/07/2007
De: Catala (Pierre, Charles, Joseph)
professeur émérite d'université, jurisconsulte, consultant, arbitre. Officier du 8 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-12-08"
promotion
01 Janvier 200601/01/2006
De: Catala (Pierre)
professeur émérite de l'université Panthéon-Assas
Objet:
vice-président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Février 199825/02/1998
De: Catala (Pierre)
professeur émérite de l'université Panthéon-Assas
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
désignation
25 Février 199825/02/1998
De: Catala (Pierre, Charles, Joseph)
professeur émérite de l'université Panthéon-Assas. Chevalier du 25 décembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-25"
promotion
14 Juillet 199314/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.